Qu'est-ce qu'un code NC ou HTS ? 

Les codes HTS (Harmonized Tariff Schedule) sont un système de classification des produits et des marchandises importés aux États-Unis. Ils sont administrés par la Commission américaine du commerce international (ITC) et comportent dix chiffres, dont les six premiers correspondent aux codes du système harmonisé international (SH) et les quatre derniers aux suffixes propres aux États-Unis, qui attribuent d'autres catégories aux articles. Ces codes peuvent être utilisés pour déterminer de manière concise les restrictions à l'importation et les taxes applicables au produit importé. 

Les codes NC (Nomenclature Combinée) indiquent la nomenclature des marchandises au sein de l’Union Européenne. Il est composé de dix chiffres à l’import et huit chiffres à l’export. Comme pour les États-Unis, les six premiers chiffres correspondent aux codes du système harmonisé international (SH). 

Les codes du système harmonisé (SH) sont des identifiants à six chiffres développés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) dans le but de faciliter le commerce international. Ces codes sont utilisés pour classer les produits qui sont échangés à travers les frontières internationales, et sont généralement utilisés par la plupart des autorités douanières dans le monde. Les codes SH servent également de base à d'autres systèmes de classification spécialisés utilisés par de nombreux pays pour le commerce international, en ajoutant des chiffres supplémentaires aux six premiers. 

La classification des marchandises importées pour les douanes implique de consulter la liste des codes HS/HTS/NC (le cas échéant) et de déterminer celui qui correspond le mieux à votre produit. Étant donné que les descriptions des codes SH/HTS/NC sont plus générales (puisqu'elles doivent couvrir un large éventail de produits), il peut y avoir des ambiguïtés et des possibilités d'interprétation. Il est conseillé de toujours choisir des codes SH qui correspondent plus spécifiquement à vos produits, plutôt que des codes plus généraux. 

Compte tenu de l'ambiguïté potentielle du processus, il est toujours préférable de documenter le raisonnement exact qui a conduit à une décision de classification ; cela peut servir à démontrer que la norme minimale de diligence raisonnable a été respectée, en cas d'audit. Les solutions de classification des importations et de conformité peuvent aider les importateurs à déterminer correctement le code HTS/NC de leurs produits. 

Dans une majorité de pays il est possible de demander l’avis à l’administration des douanes. En l’occurrence, le renseignement tarifaire contraignant (RTC) est un document délivré par l'administration des douanes des pays membres de l’Union Européenne, et qui indique le classement tarifaire d'une marchandise, ce qui permet aux entreprises de sécuriser leurs opérations commerciales. 

Il ne s'agit pas de la même chose. Les codes export ou de la « Schedule B »  sont utilisés pour classer les produits destinés à l'exportation,  pour suivre les volumes d'exportation. Aux États-Unis les six premiers chiffres des numéros de la « Schedule B » et du HTS sont les mêmes pour un produit correspondant ; toutefois, au-delà de ces six premiers chiffres, les codes commencent à varier, et il peut y avoir des divergences et des différences substantielles. Dans l’Union Européenne, les huit premiers chiffres sont les mêmes.  Étant donné que les codes export ou de la « Schedule B » et de la NC/HTS sont utilisés à des fins différentes, les importateurs doivent toujours utiliser le code correspondant à leurs besoins - les codes NC/HTS pour l'importation et les codes export ou de la « Schedule B » pour l'exportation. 

Les notes explicatives sont des documents complémentaires qui ne sont pas considérés comme faisant "partie intégrante" de la convention du système harmonisé (SH). Elles jouent néanmoins un rôle important (bien qu'informel), puisqu'elles comprennent l'interprétation officielle et la portée des classifications du code SH par l'Organisation mondiale des douanes. Néanmoins, les notes explicatives ne sont pas juridiquement contraignantes ou exécutoires et devraient être utilisées par les importateurs pour clarifier les points d'ambiguïté, plutôt que comme unique base de classification des produits.