Qu'est-ce que l’évaluation des tiers ?

L’évaluation des tiers consiste à comparer les noms des clients, des partenaires commerciaux, etc., avec les listes officielles de personnes et d'entités sanctionnées avec lesquelles il est illégal de faire des affaires. L’évaluation est un élément crucial de la plupart des processus de conformité des exportations et peut contribuer à maximiser la conformité des exportations d'une organisation et à la protéger contre les violations.

Les listes des personnes et entités sanctionnées sont des listes de personnes, d'organisations et d'entités tenues par des gouvernements et des organismes internationaux dans le monde entier, avec lesquelles il est interdit de faire des affaires, en tout ou en partie. 

Le processus de l’évaluation des tiers nécessite de comparer les noms des parties et des entités avec lesquelles une organisation est engagée dans des affaires avec les noms figurant sur les listes des personnes et entités sanctionnées. 

La plupart des organisations qui comprennent la nécessité d'une évaluation savent également que tous les clients doivent être filtrées. Toutefois, en tant que meilleure pratique, les organisations devraient contrôler toutes les entités avec lesquelles elles traitent. Cela inclut les fournisseurs, les nouveaux employés, les fusions et acquisitions, les transitaires, les partenaires commerciaux et les associés, les sous-traitants, les revendeurs et même les visiteurs de leurs locaux. 

D'une manière générale, l’évaluation des tiers doit avoir lieu au premier point de contact entre l'organisation et l'entité évaluée. Ces vérifications doivent être effectuées dans diverses situations, et pas seulement dans le cadre du commerce international. 

Par exemple, du point de vue des ressources humaines, des transactions financières, de la sécurité sur site et d'une multitude d'autres scénarios dans lesquels les organisations entrent en contact avec des tiers. 

L ’évaluation des tiers doit également être effectuée de manière continue, car en raison de la nature changeante de la plupart des listes des personnes et entités sanctionnées, une personne qui ne figurait pas sur l'une d'entre elles peut très bien y figurer lors de la prochaine transaction avec elle. Un contrôle continu peut contribuer à éviter les violations involontaires de la conformité des exportations. 

Il existe des centaines de listes des personnes et entités sanctionnées, chacune étant tenue à jour par différents gouvernements et organisations internationales dans le monde entier. Les organisations doivent se renseigner sur les listes exactes dont elles doivent tenir compte pour se conformer à la réglementation.

Oui. Chaque organisation a l'obligation légale de se conformer aux réglementations en matière de conformité des exportations qui lui sont applicables. Les organisations doivent procéder à des vérifications par rapport aux listes des personnes et entités sanctionnées pertinentes afin de minimiser l’exposition au risque d'infractions à la conformité des exportations. 

Oui, même les organisations qui n'exportent pas doivent procéder à des contrôles, au moins en ce qui concerne les listes des personnes et entités sanctionnées tenues par les gouvernements de leurs pays. En effet, même des personnes et des entités de leur propre pays peuvent figurer sur ces listes de surveillance, et faire des affaires avec elles pourrait entraîner une violation des règles de conformité. 

Les organisations devraient envisager de filtrer toutes les entités avec lesquelles elles sont en relation au point de contact approprié. Toutefois, les listes des personnes et entités sanctionnées changent presque constamment et une entité qui n'y figurait pas auparavant peut très bien y figurer la prochaine fois qu'une organisation traite avec elle.Il est donc fortement conseillé de filtrer toutes les entités avec lesquelles une organisation s'engage à chaque fois qu'elle traite avec elles.  

La mise en place d'un outil de filtrage des personnes et entités sanctionnées doté d'une fonctionnalité de « rescreening » automatisé, comme la suite de solutions de l'évaluation des tiers de Descartes, peut contribuer à minimiser les frictions et les ressources impliquées dans le processus.